Ce site est édité par monpetitappart SAS, société inscrite au RCS de Paris sous le numéro 509 185 583
Siège social : 93, avenue de Clichy – 75017 Paris
email : info@monpetitappart.com
Contenu éditorial
Directrice de la publication : Leïla Bezaz
Propriété intellectuelle et crédits photographiques
L´ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site www.monpetitappart.com fait l´objet d´une protection particulière au regard du droit de la propriété intellectuelle.
Les internautes ne peuvent donc utiliser ces éléments qu´à des fins exclusivement privées dans le cadre familial.
A l´exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l´accord écrit de monpetitappart est constitutif d´un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de monpetitappart ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
Responsabilité
L´ensemble des photographies et documents proposés sur ce site sont purement un caractère dinformation générale, ils ne peuvent être considérés comme contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de monpetitappart.
monpetitappart ne saurait être tenu responsable de tous dommages indirects, tels que perte de profits, d´un marché, d´une chance, du fait de l´utilisation de notre site.
Liens hypertexte
La mise en place de tout liens hypertextes vers tout ou partie du site www.monpetitappart.com est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de monpetitappart.
monpetitappart ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, monpetitappart se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Protection de la vie privée
Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés. Elles ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1401824 en date du 10 décembre 2009.
monpetitappart traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, en nous écrivant à l’adresse de notre siège social : monpetitappart – 93, avenue de Clichy – 75017 Paris